HAMEAUX LEGERS
SIREN 844725440
Aucune procédure collective
Aucune procédure collective dans la fenêtre BODACC chargée. La surveillance continue chaque jour.
8 accord(s) déposé(s)
| Accord | Thème | Terme |
|---|---|---|
| ACCORD D’ENTREPRISE exercice d’activités rémunérées en dehors du salariat | Autre, précisez | sans terme |
| ACCORD D’ENTREPRISE Gestion des temps de repos, des congés et des absences | Durée collective du temps de travail | sans terme |
| ACCORD D’ENTREPRISE Gestion du temps de travail dans la semaine, travail du week end et travail nocturne | Durée collective du temps de travail | sans terme |
| ACCORD D’ENTREPRISE Le matériel informatique et les outils de travail | Autre, précisez | sans terme |
| ACCORD D’ENTREPRISE Les remboursements de frais kilométriques | Autre, précisez | sans terme |
| ACCORD D’ENTREPRISE Les remboursements de notes de frais professionnels | Autre, précisez | sans terme |
| ACCORD D’ENTREPRISE Télétravail régulier et ponctuel | Télétravail | sans terme |
| ACCORD D’ENTREPRISE - FORFAIT HEURE ANNUEL | Durée collective du temps de travail | sans terme |
Source : base ACCO des accords d’entreprise, DILA et Légifrance, Licence Ouverte 2.0.
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Démarrer Indice de risque →Questions fréquentes
HAMEAUX LEGERS est-elle en procédure collective ?
Aucune procédure collective n’est publiée au BODACC pour le SIREN 844725440 dans la fenêtre chargée par Solvenda. Ce n’est pas une garantie de solvabilité ; la surveillance continue chaque jour.
L’absence de procédure au BODACC garantit-elle la solvabilité ?
Non. Elle prouve seulement qu’aucune procédure collective n’est publiée à date. Une surveillance continue par SIREN reste nécessaire.
HAMEAUX LEGERS a-t-elle des accords collectifs ?
8 accord(s) d’entreprise déposé(s) par HAMEAUX LEGERS figurent dans la base publique ACCO.