THEATRE LA PASSERELLE ASSOC DE DEVELOPPEMENT CULTUREL DE GAP ET DES HTES ALPES
SIREN 348983974
Aucune procédure collective
Aucune procédure collective dans la fenêtre BODACC chargée. La surveillance continue chaque jour.
2 accord(s) déposé(s)
| Accord | Thème | Terme |
|---|---|---|
| Accord sur l'aménagement du temps de travail du personnel permanent | Durée collective du temps de travail | sans terme |
| Avenant accord CSEC | Autre, précisez | sans terme |
Source : base ACCO des accords d’entreprise, DILA et Légifrance, Licence Ouverte 2.0.
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Démarrer Indice de risque →Questions fréquentes
THEATRE LA PASSERELLE ASSOC DE DEVELOPPEMENT CULTUREL DE GAP ET DES HTES ALPES est-elle en procédure collective ?
Aucune procédure collective n’est publiée au BODACC pour le SIREN 348983974 dans la fenêtre chargée par Solvenda. Ce n’est pas une garantie de solvabilité ; la surveillance continue chaque jour.
L’absence de procédure au BODACC garantit-elle la solvabilité ?
Non. Elle prouve seulement qu’aucune procédure collective n’est publiée à date. Une surveillance continue par SIREN reste nécessaire.
THEATRE LA PASSERELLE ASSOC DE DEVELOPPEMENT CULTUREL DE GAP ET DES HTES ALPES a-t-elle des accords collectifs ?
2 accord(s) d’entreprise déposé(s) par THEATRE LA PASSERELLE ASSOC DE DEVELOPPEMENT CULTUREL DE GAP ET DES HTES ALPES figurent dans la base publique ACCO.