LA BIENNALE DE LYON
SIREN 315605535
Aucune procédure collective
Aucune procédure collective dans la fenêtre BODACC chargée. La surveillance continue chaque jour.
2 accord(s) déposé(s), 1 avec une date de terme
| Accord | Thème | Terme |
|---|---|---|
| ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET AU BON USAGE DES OUTILS NUMERIQUES | Droit à la déconnexion et outils numériques | sans terme |
| AVENANT N°1 A DURÉE DÉTERMINER A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15/12/2023 SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS | échu 2025-12-31 |
Source : base ACCO des accords d’entreprise, DILA et Légifrance, Licence Ouverte 2.0.
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Démarrer Indice de risque →Questions fréquentes
LA BIENNALE DE LYON est-elle en procédure collective ?
Aucune procédure collective n’est publiée au BODACC pour le SIREN 315605535 dans la fenêtre chargée par Solvenda. Ce n’est pas une garantie de solvabilité ; la surveillance continue chaque jour.
L’absence de procédure au BODACC garantit-elle la solvabilité ?
Non. Elle prouve seulement qu’aucune procédure collective n’est publiée à date. Une surveillance continue par SIREN reste nécessaire.
LA BIENNALE DE LYON a-t-elle des accords collectifs ?
2 accord(s) d’entreprise déposé(s) par LA BIENNALE DE LYON figurent dans la base publique ACCO.